Association Interprofessionnelle
des Industries
de la région Provence-Alpes-Côte d‘Azur

MARDI DE LA DGPR > RSDE

Dans le cadre de ses cycles de conférences d’information pour les organisations professionnelles, la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEM) organise régulièrement, un mardi par mois, une réunion d’information sur un thème d’actualité réglementaire. 

Le mardi 6 décembre 2016, le sujet abordé était :  " L’action RSDE2 et les travaux de révision sur la réglementation des rejets de substances dangereuses pour les ICPE "

• Introduction par la DGPR
• Les conclusions de la surveillance initiale de l’action RSDE 2 :
  • Résultats sur le volet "émissions"
  • Résultats sur le volet "métrologie"
• La recherche et la mise en oeuvre d’actions de réduction :
  • Les études de réduction : des pistes sur les origines et les solutions de réduction
  • Exemples de plans d’action
  • L’action RSDE 2 de bout en bout : parole donnée à la Société J.R
• L’action RSDE 2 : la réponse aux objectifs européens
  • Un outil pour le suivi des objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau
  • Le plan micropolluants 2016-2021 et la nouvelle circulaire RSDE STEU
  • La révision de l’arrêté ministériel du 2 février 1998 et des arrêtés sectoriels