Association Interprofessionnelle
des Industries
de la région Provence-Alpes-Côte d‘Azur

Les substances ont été sélectionnées en fonction de leur présence dans les cours d’eau et les rejets, et de leur toxicité pour les milieux aquatiques et la santé humaine.

Elles se répartissent entre les métaux (mercure, cadmium, nickel, plomb…) et les polluants organiques. Les molécules organiques sont pour la plupart issues de synthèses chimiques.

Il peut s’agir de solvants de l’industrie, d’additifs, de retardateurs de flammes ou encore de substances utilisées pour leur action pesticide, biocide, etc.

Elles ont toutes la particularité d’avoir une longue durée de vie dans l’environnement et des effets toxiques observables à faible concentration (de l’ordre du microgramme par litre). L’exposition à ces molécules peut donner lieu à des affections préoccupantes à long terme.

Lors de la première campagne RSDE, de 2002 à 2007, une liste de 106 substances était recherchée dans les rejets des industries
Liste des 106 substances [pdf]

Dans la seconde campagne RSDE, à partir de 2009, une nouvelle liste établie en fonction des résultats de la première campagne s’applique. Cette liste plus réduite de substances est définie par secteur/sous secteur d’activité
Liste des substances par secteurs d'activités (Annexe 1 circulaire du 05/01/09) [pdf]

Ces listes sectorielles sont tirée d'une liste globale figurant en annexe 5.1 de la circulaire du 05/01/2009.

Pour aider les exploitants à bien identifier toutes valeurs de référence liées aux substances a analyser et surtout les Limites de Quantification que le laboratoire devra respecter, le tableau suivant regroupe les performances à atteindre (document INERIS)
Substances et performances à atteindre [pdf]

Cas du secteur de la Chimie

Le secteur de la Chimie constitue un cas particulier. Pour ce secteur, aucune liste sectorielle n'a pu être définie suite à la première campagne RSDE.

Le MEEDDM a produit une circulaire le 23 mars 2010, complémentaire à celle du 5 janvier 2009, qui précise la marche à suivre pour la définition des substances à rechercher dans le secteur de la Chimie. La logique appliquée en PACA est donc la suivante :

• L'exploitant doit réaliser une première mesure sur ses rejets, en recherchant l'ensemble des substances définies par la campagne RSDE. La liste de ces substances est la suivante
  Liste substances - RSDE [pdf]
• Pour les 5 mesures suivantes, l'exploitant doit maintenir le suivi des substances qui ont été détectées* lors de la première mesure. Il devra informer le service d'inspection des substances dont il aura abandonné le suivi.

*Pour rappel : la détection est liée à la limite de détection (LD), limite ultime d'un appareil ou d'une méthode permettant de prouver la présence ou l'absence d'une substance. A différencier de la limite de quantification (LQ) qui est une concentration à partir de laquelle l'on peut fournir un résultat quantifié fiable. (LD < LQ)