Association Interprofessionnelle
des Industries
de la région Provence-Alpes-Côte d‘Azur

Il est en effet possible d’abandonner le suivi de certaines substances après les 3 premières mesures de la phase de surveillance initiale. Cette possibilité a été introduite par la note du Ministère du 23 mars 2010. Elle est applicable pour tous les établissements concernés, même si elle n'apparait pas dans les APC reçus.

Les substances qui peuvent être abandonnées sont celles qui ne figurent pas en gras dans l’annexe 1 de la circulaire du 5 janvier 2009. Cette annexe liste les substances à rechercher, par secteurs d’activité. Elle fait apparaitre en gras les substances qui doivent être recherchées impérativement lors des 6 mesures de surveillance initiale. Pour les autres substances, il est autorisé d’abandonner le suivi après les 3 premières mesures si elles ne sont pas détectée.

La détection est définie par une Limite de Détection : LD qui est en général égale au tiers de la Limite de Quantification : LQ, imposée par la circulaire du 5 janvier 2009.