Association Interprofessionnelle
des Industries
de la région Provence-Alpes-Côte d‘Azur

Info réseau

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L’association informe régulièrement ses adhérents sur les sujets d’actualité, par email. Ces messages sont ainsi classés selon leur thématique :

Consultations publiques

  • N°37 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE - Projet de l’Anses d’analyse de la meilleure option de gestion des risques du TNPP
  • N°36 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE - EXPERIMENTATION D’UNE PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE EN REMPLACEMENT DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE
  • N°35 : NOUVELLES CONSULTATIONS PUBLIQUES - Modifications de la nomenclature ICPE (2521, 2564, 2565)
  • N° 34 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE - Prévention des nuisances lumineuses
  • N°33 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE - Analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) des persulfates d’ammonium, de potassium et de sodium

Informations réglementaires

  • N°38 - GF SEVESO > MUTUALISATION
  • N°32 - COURRIER AU PREFET - CODERST & RESPECT CONTRADICTOIRE
  • N°30 - GARANTIES FINANCIÈRES - PROCHAINE ÉCHÉANCE DE CONSTITUTION

Délégations/Représentations

  • N°32 - Courrier au Préfet - Coderst et respect du contradictoire

Divers

  • N°39 - ACTIONS NATIONALES IIC > 2019
  • N°31 - CHALEUR FATALE : Note d’opportunité et Fonds Chaleur ADEME PACA
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