Association Interprofessionnelle
des Industries
de la région Provence-Alpes-Côte d‘Azur

Info réseau

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L’association informe régulièrement ses adhérents sur les sujets d’actualité, par email. Ces messages sont ainsi classés selon leur thématique :

Consultations publiques

  • N° 19 - NOUVELLES CONSULTATIONS PUBLIQUES > EAU : Projets AM "Sécheresse" et AM "REUT"
  • N° 18 : SECHERESSE - CONSULTATION DU PUBLIC > projet d’arrêté cadre interdépartemental relatif à la gestion et à la préservation de la ressource en eau stockée dans les systèmes Serre-Ponçon, Sainte-Croix/Castillon et Saint Cassien
  • N° 14 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE > ÉQUIPEMENTS À RISQUES ET RÉSEAUX - Projet de décret
  • N°12b - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE > Projet de décret Loi Industrie Verte => Suppression GF "Mise en sécurité ICPE"
  • N°12 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE > Projet de décret relatif à la période transitoire du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
  • N° 10 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE > Projet de décret relatif au système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre de l’Union européenne
  • N° 2 - NOUVELLE CONSULTATION PUBLIQUE > ENERGIE - Projet de décret pris pour l’application du III de l’article 27 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

Informations réglementaires

  • N° 15 - Nouveau Plan d'actions interministériels sur les PFAS
  • N°13 : Nouveaux règlements GES Fluorés et SAO
  • N°09 : PFAS > Mise à jour de la note DGPR
  • N°07 : Evolution réglementaire => Garanties financières "Mise en sécurité ICPE"
  • N° 4 - REGLEMENTATION POST INCENDIE DE ROUEN > Reconnaissance du Guide professionnel à l’usage des industriels des gaz butane commercial, propane commercial et leurs mélanges sur les produits de décomposition émis par un incendie

Évènements

  • N° 17 - Sobriété hydrique >Mardi de la DGPR 28/05/2024
  • N°11 - DREAL PACA > INSCRIPTION AU WEBINAIRE DU 19 MARS 2024
  • N° 3 - ENERGIE > PACTE Industrie : WEBINAIRES EFFICACITE ENERGETIQUE ET DECARBONATION DES INDUSTRIELS

Divers

  • N°16 - PFAS >Mise en ligne des résultats
  • N°08 : Emissions industrielles Air > Aides ADEME
  • N° 06 - DGPR > Mardi de la DGPR du 27/02/2024
  • N°5 - EAU > GIDAF - NOUVEAUX TUTORIELS D'UTILISATION - NOTAMMENT POUR LA PARTIE PFAS
  • N°5 - SECHERESSE > APPEL À PROJET DE L'AGENCE DE L'EAU - MODIFICATIONS
  • N°1 - DREAL > Actions nationales 2024
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