Association Interprofessionnelle
des Industries
de la région Provence-Alpes-Côte d‘Azur

Environnement-Industrie a rédigé 3 plaquettes d'information relatives à l'opération RSDE en région PACA.

Plaquette n°1 : La campagne RSDE en PACA

Vous pouvez télécharger la plaquette dédiée à la campagne RSDE en PACA

Plaquette n°2 : La note RSDE ministérielle du 27/04/2011

Le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement a publié une nouvelle note adaptant conditions de mise en oeuvre de la circulaire RSDE du 05/01/2009, signée le 27 avril 2011 et adressée. Elle vient préciser, et parfois modifier, la marche à suivre par les services d'inspection pour analyser les rapport de surveillance initiale, et les conditions de mise en place par les industriels d'une surveillance pérenne et/ou d'un programme d'actions visant à réduire les émissions de substances dangereuses

Environnement-Industrie a réalisé une plaquette explicative de cette note

Plaquette n°3 : La phase de surveillance pérenne

Pour vous aider dans la mise en oeuvre de la surveillance pérenne, Environnement-Industrie a rédigé sa 3^ème plaquette d'information RSDE sur ce thème.